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Newsletter n°24 - janv 2010
Agence d'Urbanisme et de Développement Clermont Métropole

SOMMAIRE

:: Infos locales

:: Clermont-Ferrand dans les projets nationaux

:: En bref : presse nationale, publications et agenda

:: Dossier : Premières analyses / Exploitation des « flux de mobilité : déplacements domicile travail » du recensement de la population 2006




Depuis 5 ans, à travers "les Brèves de l'Observatoire des Déplacements", nous mutualisons et partageons avec vous l'actualité de la mobilité sur notre territoire, dans le cadre des missions de l’Agence définies par le Code de l’Urbanisme que sont « le suivi des évolutions urbaines ainsi que la participation à la définition des politiques d’aménagement et de développement dans un souci d’harmonisation des politiques publiques ».

Cette newsletter récapitule les informations locales, l'actualité des projets nationaux qui concernent le Grand Clermont, les principales manifestations ainsi que les dernières publications et enfin, consacre un dossier thématique en rapport avec l'actualité.

Ce numéro 24 s’intéresse à l’analyse et l’exploitation des « navettes domicile-travail » du nouveau recensement de la population.

Bonne lecture à tous et bonne année.


Rachid Kander,
Directeur de l'Agence Clermont Métropole





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Transports urbains

  • Arrêt du PDU de l’Agglomération clermontoise :
    Arrêté fin octobre le projet de PDU de l’Agglomération clermontoise, sous maîtrise d’ouvrage SMTC, fera prochainement l’objet d’une enquête d’utilité publique. Elle devrait se dérouler en mars 2010.



  • Conclusions de l’audit sur la gestion de T2C présentées au Comité Syndical du 10 novembre 2009 : 
    Suite aux difficultés de financement des transports publics clermontois, des audits ont été réalisés sur la gestion du SMTC (rendu dès juin – cf. Brèves N°23) et de son exploitant, la SAEM-T2C.

    Les conclusions de l’audit financier de T2C montrent que les coûts de fonctionnement de T2C sont conformes à ceux d’autres réseaux de taille comparable (5,25€ / km pour T2C, 5,11€ pour le panel de réseaux similaires). Pour abaisser les coûts, il est notamment proposé : un ajustement de l’offre bus, une modération salariale, une nouvelle stratégie pour la maintenance des bus (le dépôt « bus » annexe de Champratel génèrerait des surcoûts), une modernisation de la flotte de bus. Sur ce dernier point, le SMTC a validé la commande de 20 nouveaux bus, qui seront livrés courant 2010.
  • Vers un nouveau réseau de bus à Riom Communauté : 
    A l’occasion du futur marché de transports urbains de Riom Communauté, qui entrera en vigueur au 1er juillet 2010, les élus souhaitent rendre leur réseau plus attractif grâce à  :
    - 5 lignes urbaines avec un nœud du réseau à la gare SNCF (Marsat <> St-Don, Ménétrol <> St-Don, Mozac <> ZA Portes de Riom, Ménétrol <> PEER et une navette pour une desserte fine du centre-ville) ;
    - Une ligne périurbaine (Enval <> Gare SNCF <> St-Bonnet) ;
    - Du transport à la demande pour Cellule, Le Cheix, Malauzat, La Moutade et Pessat-Villeneuve ;
    - Un service pour les Personnes à Mobilité Réduite ;
    - Des services spécifiques répondant aux besoins des scolaires.

    Alors que le principe d’assujettir les entreprises au Versement Transport est acté, la tarification aux usagers / clients reste en débat.

Transport ferroviaire

  • TER Auvergne – hiver 2009 / 2010 : généralisation du matériel neuf ou modernisé et évolutions de certaines dessertes :
    Côté matériel, depuis le 13 décembre 2009, 100% des TER d’Auvergne sont assurés par du matériel neuf (nouveaux autorails) ou modernisé (rames réversibles).

    Par ailleurs, la mise en place des horaires "hiver 2009 / 2010" de la SNCF confirme l’amélioration des relations entre Auvergne et Rhône-Alpes avec le rétablissement d’un aller – retour direct Lyon Perrache <> Le Puy (en 2h15) et l’accélération de certaines liaisons Lyon <> Clermont-Ferrand (trajet compris entre 2h18 et 2h23 sur l’ensemble des trains). Les autres relations ne connaissent pas de modifications majeures.

    A consulter : le nouveau site Internet TER Auvergne
  • Les CCI mobilisées pour la LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon :
    Le 6 octobre 2009, les CCI de Clermont-Ferrand, Riom, Thiers et du Roannais, ont pris la décision de constituer une association intitulée « Association consulaire pour la LGV Paris <> Clermont-Ferrand <> Lyon ». Elle vise à promouvoir le projet de LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon dans une perspective d'aménagement du territoire (connecter par le TGV les territoires de la « diagonale aride » à Paris et Lyon) et de développement économique (faciliter les échanges et les coopérations économiques).

    A consulter : CCl Clermont-Ferrand / Issoire
  • LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon : l’union sacrée Rhône-Alpes/ Auvergne :
    Le 13 octobre 2009, le Grand Roanne Agglomération a organisé, avec l’appui de l’Agence d’urbanisme de St-Etienne (EPURES), le colloque « LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon : projets, attentes, enjeux ». Cette rencontre a permis de réfléchir aux fonctionnalités de ce projet, en croisant paroles des acteurs d’Auvergne et de Rhône-Alpes avec les propos de « grands témoins » ayant suivis les projets des LGV Est et Rhin-Rhône.

    Une déclaration commune a été signée, à l’issue du colloque, par les Régions Auvergne et Rhône-Alpes, les départements de l’Allier, de la Loire, du Puy-de-Dôme, ainsi que les agglomérations de Clermont-Ferrand, Lyon, Roanne, St-Etienne et Vichy. Ce texte met en avant la mobilisation des collectivités locales pour défendre ce projet. Il souligne plus particulièrement que ce projet « pose de fait la question de l’amélioration des déplacements en Auvergne et en Rhône-Alpes, et notamment entre leurs agglomérations principales (…) ».

    A consulter : Déclaration commune – colloque de Roanne – 13 octobre 2009
  • Colloque « TGV Grand Centre Auvergne, c’est parti » :
    L’association « TGV Grand Centre Auvergne », regroupant principalement des élus des régions Centre, Bourgogne et Auvergne, soutient le projet de LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon inscrit dans la « loi Grenelle 1 » du 3 août 2009.

    Le 20 novembre 2009, elle a réunit à Clermont-Ferrand, les principaux acteurs politiques et socio-économiques mobilisés autour de cette future LGV. Etaient notamment présents 4 ministres / secrétaires d’Etat (MM Hortefeux, Marleix, Mercier, Novelli), des parlementaires dont M. Pointereau, sénateur du Cher et président de l’association TGV GCA, des élus des principales collectivités locales (notamment MM Godard, Grouard et Souchon respectivement maire de Clermont-Ferrand, député-maire d’Orléans et président du Conseil régional d’Auvergne) ainsi que M. Stephanini, Préfet de la Région Auvergne et coordonnateur national du projet de TGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon.

    Dans le cadre d’une grande table ronde, ont notamment été abordés :
    - Le potentiel de nouveaux clients (par M. Volant, secrétaire général de la SNCF) ;
    - Les dessertes des gares et enseignements du lobbying sur le TGV Est (par Mme Keller, sénateur du Bas-Rhin) ;
    - La dimension européenne du projet (par M. Audy, député européen) ;
    - Les étapes du projet (par M. du Mesnil, président de RFF) ;
    - Le financement (par M. Libermann, Conseil général des ponts et chaussées).

    Cette rencontre a été conclu par M. Stéphanini, Préfet coordonnateur, qui a rappelé l’importance de mobiliser, de comprendre et d’écouter l’ensemble des acteurs pour arriver au meilleur consensus lors du Débat Public prévu pour l’automne 2011.

    A consulter :
    - le site de TGV Grand Centre Auvergne
    - le site de la CCI Clermont-Ferrand / Issoire
  • LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon : Séminaire Aménagement de Clermont-Ferrand :
    Dans le cadre des études préalables au Débat Public, s’est tenu à Clermont-Ferrand, le 25 novembre 2009, le premier « séminaire aménagement » pour ce projet de LGV. Cette rencontre a réuni une cinquantaine de techniciens d’horizon divers (RFF, bureaux d’études ferroviaires, collectivités locales, universités, agences d’urbanisme, CCI / CRCI, pôles de compétitivités…) sur l’ensemble du périmètre d’études.

    Les échanges se sont structurés en 3 phases :
    - Effets de la grande vitesse ferroviaire sur le développement et l’aménagement des territoires (par le consultant SETEC) ;
    - Premiers éléments de diagnostic développement et aménagement sur l’ensemble de la zone étudiée (par le consultant SETEC) ;
    - Premiers questionnements sur les enjeux de desserte et d’aménagement pour les principales agglomérations potentiellement desservies (par les Agences d’Urbanisme de l’Essonne, d’Orléans, de Clermont-Ferrand et de St-Etienne / Roanne).

    Un prochain séminaire sur les enjeux environnementaux aura lieu le 28 janvier 2010 à Orléans.

    A consulter : la page LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon sur le site de RFF
  • LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon : première réunion du comité consultatif des partenaires :
    Le 9 décembre à Lyon, M. Stéphanini, Préfet coordonnateur, a réuni le premier comité consultatif des partenaires. Cette instance de concertation réunit au-delà des membres du Comité de Pilotage (Etat, RFF, Régions Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Auvergne et Rhône-Alpes, Association TGV Grand Centre), les Conseils généraux (45, 18, 58, 03, 42, 63, 69, 71), les principales agglomérations (Orléans, Bourges, Nevers, Roanne, Clermont-Ferrand, Lyon…) ainsi que les Chambres Régionales de Commerce et d’Industrie. Des demandes complémentaires d’adhésion à ce groupe de travail (notamment Montluçon et St-Etienne) seront traitées par le Comité de Pilotage.

    A cette occasion RFF a présenté :
    - Des analyses exploratoires sur les flux, les enjeux environnementaux et des points sensibles (notamment insertion du projet en Ile-de-France) ;
    - La présentation du dispositif permettant d’aller jusqu’au Débat Public (fin 2011) ;
    - L’organisation de la première phase d’études.



  • Plan de financement finalisé pour le train du Puy-de-Dôme :
    A l’horizon 2012, le train fera son retour au sommet du Puy-de-Dôme. Alors que les travaux devraient s’engager en mars 2010, le plan de financement a été bouclé au cours de l’automne. 

    Ce projet d’un montant total d’environ 76 millions s’inscrit dans un partenariat public-privé selon les clés de financement suivantes :
    - Conseil général (maître d’ouvrage) : 30 millions d’€ ;
    - Conseil régional : 6 millions d’€ ;
    - Clermont Communauté : 6 millions d’€ ;
    - Etat : 5 millions d’€ ;
    - Europe : 12 millions d’€ ;
    - Délégataire (TC-Dôme - filiale de la Caisse des Dépôts et de SNC Lavalin) : 17 millions d’€.
    Ce dernier réalisera et exploitera le train pour une durée de 35 ans.

    A consulter : le site Panoramique des Dômes



  • Vers un Opérateur Ferroviaire de Proximité en Auvergne :
    Créée le 30 octobre 2009 par des transporteurs routiers d’Auvergne et des membres de l’association Auvergne Logistique Développement (ALD), l’association Auvergne Ferroviaire Développement (AFD) vise à passer de l’étude à la création d’un Opérateur Ferroviaire de Proximité (OFP) d’ici un an.

    Ce concept d’OFP vise à transporter des lots de wagons (fret) ou des trains déjà massifiés jusqu'à, ou à partir, d'un point d'échange avec un opérateur ferroviaire longue distance (Fret SNCF, ECR…). Au plan national, un premier OFP, baptisé « Navirail Atlantique » a été créé fin 2009 pour les dessertes terminales du port de La Rochelle.

    A consulter :  le site WK Transport Logistique

Transport aérien

  • Aéroport de Clermont-Auvergne : quelles perspectives de développement en 2010 ?
    L’aéroport clermontois est confronté depuis plusieurs mois à une situation difficile avec une baisse de la demande et la suppression de plusieurs lignes (Bordeaux, Genève, Madrid, Milan…). Ce déclin conduit à présent à réorganiser le travail, avec la perspective de la perte d’une quarantaine d’emplois (sur un total de 135). Par ailleurs, Air France envisage la fermeture de son comptoir de vente de l’aéroport en raison de la baisse du trafic et du développement de l’achat de billets sur internet.

    Côté desserte, Air France a maintenu jusqu’au 31 décembre 2009 les lignes menacées vers Lille, Marseille, Strasbourg et Toulouse, afin que le syndicat mixte de l’aéroport puisse finaliser le montage financier et institutionnel permettant le maintien de ces destinations en 2010. Ces lignes seraient exploitées avec des avions de 19 places et pourront bénéficier d’une Obligation de Service Public (aides publiques – collectivités et Etat – visant à compenser le déficit d’exploitation).

    Bien que n’assurant qu’une faible part au trafic de l’aéroport clermontois, les vols charters tendent à se développer. Ainsi, pour 2010 sont proposées :
    - des vols hebdomadaires vers Marrakech (février -> juin), Palma de Majorque (juillet, août) et Tunis (avril -> octobre) ; 
    - des vols ponctuels pour diverses destinations en Europe, Afrique du Nord et Proche-Orient.

    Autre piste de développement en projet, des vols « low-cost » vers Londres et Dublin.

    A consulter : site de l’aéroport de Clermont-Ferrand / Auvergne
Intermodalité


  • Vers la coordination des 13 Autorités Organisatrices de Transports en Auvergne :
    Sous l’impulsion de la Région Auvergne, les 13 Autorités Organisatrices de Transports d’Auvergne (Conseil régional, Conseils généraux 03 - 15 - 43 - 63, agglomérations d’Aurillac, Clermont-Ferrand, Montluçon, Moulins, Le Puy-en-Velay, Riom, Thiers, Vichy) ont signé le 15 octobre dernier le « protocole d’accord pour le développement de l’intermodalité dans les transports publics en Auvergne ».

    Ce document définit des objectifs concernant :
    - La coordination de l’offre de transport public (offre attractive, structurer intermodalité autour des Pôles d’Echanges Intermodaux, offre de transport adaptée en milieu rural) ;
    - La simplification de l’accès aux réseaux de transports publics (tarification multimodale, billettique commune, information multimodale).

    A consulter : le protocole sur l’intermodalité en Auvergne


Route

  • Aménagement de voiries aux abords de l’hôpital d’Estaing :
    Livré au printemps 2010, l’hôpital d’Estaing va engendrer des modifications dans l’accessibilité à ce quartier. En effet, deux nouvelles voies sont en chantier : la rue Lucie Aubrac dans le prolongement de la rue Auger et la rue de Braga permettant une liaison entre cette dernière et la rue du Ressort. Par ailleurs, afin de modifier le tracé de la ligne B (terminus reporté de la place du 1er Mai au stade Michelin au cours du printemps), un couloir bus à contre-sens est en cours d’aménagement dans les rues Estaing et Auger.
  • Aménagement de l’échangeur de la Prade :
    Afin de sécuriser l’échangeur de la Prade (carrefour RD2009 / RD2, commune de Cébazat), le Conseil général a aménagé des giratoires de part et d’autre de la voie express. Après avoir traité le carrefour côté Gerzat en 2008, le Conseil général a finalisé l’aménagement du carrefour côté Cébazat à l’automne 2009. Par ailleurs, toujours sur ce carrefour, Clermont Communauté aménage une bretelle directe d’accès à la future zone tertiaire des Montels.

    A consulter : Puy-de-Dôme en mouvements n°102 (déc 2009) (p18)
  • Aménagement d’un giratoire pour sécuriser l’accès au Puy-de-Dôme :
    Sur la commune d’Orcines, afin de sécuriser les échanges entre la RD942 et la RD68 (permettant l’accès au Puy-de-Dôme), le Conseil général du Puy-de-Dôme aménage un giratoire.



  • Viabilité hivernale : les dispositifs dans le Puy-de-Dôme :
    Au vu des contraintes d’altitude sur le réseau routier départemental (plus de 25% du linéaire au-dessus de 800 m), sur les axes routiers nationaux au sud de Clermont-Ferrand (points culminants > 1 100 m sur l’A75 et les RN 102 et 122) ainsi que sur l’A89 (point culminant vers 1 000 m direction Bordeaux et 800 m direction Lyon), le Conseil général du Puy-de-Dôme, la Direction Interdépartementales des Routes Massif Central et les Autoroutes du Sud de la France mettent en œuvre des moyens importants pour assurer le déneigement des routes et informer les usagers.

    A consulter :
    - Service Hivernal du CG63 / Bulletin des routes départementales
     - Carte en temps réel des conditions de circulation DIR Massif Central
    - Service Hivernal ASF / Carte en temps réel des conditions de circulation



      • Ouverture prochaine de l’Enquête d’Utilité Publique pour l’A719 Gannat - Vichy :
        L’enquête d’utilité publique pour la réalisation de la bretelle autoroutière A719 (Gannat – Vichy) aura lieu du 25 janvier au 26 février 2010. Cette autoroute d’environ 14 kilomètres de long vise à désenclaver le bassin de Vichy. Le début des travaux est espéré pour 2012 avec une mise en service en 2014.

        A consulter : La Semaine de l’Allier
      Stationnement

      • Deuxième extension du périmètre de stationnement payant à Clermont-Ferrand en 2009 :
        Après une extension du périmètre de stationnement payant sur les secteurs Gare / République et les Salins au printemps 2009, une nouvelle phase d’accroissement du nombre d’horodateurs a été réalisée fin 2009 sur ces mêmes quartiers (extension notamment le long de l’Avenue de la République) ainsi que sur Fontgiève.

        A consulter : article de la Montagne, édition Clermont Métropole du 29 octobre 2009 : Horodateurs : 7 000 aujourd’hui, 10 000 dans le futur
      • Suppression des « Parcoville » à Chamalières :
        Face aux problèmes de maintenance et d’équilibre financier de ce parking en ouvrage de 220 places, situé square de Verdun, la Ville de Chamalières a décidé sa fermeture. Elle devrait être effective dans les prochaines semaines.

        A consulter :  article de la Montagne – édition Clermont Métropole du 03 novembre 2009 : Chamalières : la fin des Parcoville
      Transport routier de marchandises

      • Les entreprises auvergnates s’engagent dans la charte « Objectif CO² » :
        Le 26 novembre dernier, à l’occasion des 3ème partenariales du transport en Auvergne sur le thème « réduisez vos coûts et préservez la planète », de nouvelles entreprises auvergnates de transport routier de marchandises se sont engagées dans la charte « Objectif CO² ». Lancé fin 2008, ce dispositif vise à baisser les consommations de carburant et donc d’émissions de CO² selon 4 axes :
        - le véhicule ;
        - le carburant  ;
        - le conducteur ;
        - l’organisation des transports.
        En Auvergne, à ce jour, 9 entreprises (sur un total de 43 en France) ont contractualisé leurs engagements avec l’ADEME et l’Etat.

        A consulter : site de la DREAL Auvergne
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      Actualités juridiques et institutionnelles

      • Les orientations « Déplacements / Mobilité / Transports » dans le projet de Loi Grenelle 2 :
        Le Sénat a adopté le 8 octobre 2009 le projet de loi portant « engagement national pour l’environnement », dit « Grenelle 2 ». Les principales orientations sur les politiques de transports portent sur :
        - Des dispositions pour faciliter l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables (art 19).
        - L’institution possible d’une modulation des péages (art 21) dans le but notamment de résorber la congestion du trafic. Ces modulations sont fixées de sorte qu'elles restent sans effet sur le montant total des recettes du concessionnaire autoroutier.
        - L’institution possible d’une taxe forfaitaire sur le produit de la valorisation des terrains nus et des immeubles bâtis résultant de la réalisation d'infrastructures de Transports Collectifs en Site Propre (TCSP) ou d'infrastructures ferroviaires (réseau régional et national), hors Ile-de-France (art 22 ter). Cette taxe est affectée au budget de l'autorité organisatrice des transports pour réaliser ou moderniser des équipements et infrastructures de transport.
        - L’expérimentation de péages urbains (art 22 quater) dans les agglomérations de plus de 300 000 habitants dotées ou prévoyant de réaliser un TCSP.

        Par ailleurs, l’article 6 de ce projet de loi (nouvelle rédaction de l’Art L121-1 du Code de l’urbanisme) vise à préciser le contenu des documents d’urbanisme (SCoT, PLU). Ils permettent d’assurer « La diversité des fonctions urbaines et rurales et la mixité sociale dans l'habitat, en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction (…) des besoins présents et futurs en matière d'habitat, d'activités économiques, d'activités sportives, culturelles et d'intérêt général ainsi que d'équipements publics, en tenant compte en particulier des objectifs de répartition géographiquement équilibrée entre emploi, habitat, commerces et services, d'amélioration des performances énergétiques, de diminution des obligations de déplacement et de développement des transports collectifs ».

        A consulter : Projet de Loi Grenelle 2


      • Annulation de la taxe carbone par le Conseil Constitutionnel :
        Le projet de taxe carbone (ou contribution carbone) visait à taxer la consommation d’énergie fossile, à hauteur de 17€ la tonne de CO². En termes de transports, cela impliquerait une augmentation du prix des carburants d’environ 4 centimes par litre.

        Décidé en septembre 2009, elle devait entrer en vigueur au 1er janvier 2010, avant son annulation par le Conseil Constitutionnel.

        En effet, le 29 décembre 2009, il a jugé que « par leur importance, les régimes d’exemption (NDLR exemption totale pour les grands sites industriels, centrales thermiques, transports aériens et les transports routiers de voyageurs ; taxe à taux réduit pour les activités agricoles, la pêche, le transport maritime et les transports routiers de marchandises) étaient contraires à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créaient une rupture (..) de l’égalité devant les charges publiques. Il a pour conséquence, censuré l’ensemble du régime relatif à la contribution carbone ».

        En conséquence, le gouvernement travaille sur une révision des modalités d’application de la taxe carbone, afin de rendre opérationnel ce dispositif courant 2010.

        A consulter :
        -         Site du MEEDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer)
        -         Site du Conseil Constitutionnel
        Transport urbain / Transport interurbain

        • Clermont-Ferrand rejoint l’association AGIR :
          L’Association AGIR a été fondée en 1987 par des élus pour répondre aux besoins des autorités organisatrices et des entreprises de transport souhaitant bénéficier d’une expertise et d’un accompagnement indépendant des grands groupes de transport. Ces deux dernières années les adhésions se sont multipliées, portant à 60 le nombre de membres, dont récemment Provins et Clermont-Ferrand (SMTC/T2C).

          A consulter :  le site d’AGIR Transport
        • Michel Seyt : Président de l’APAM :
          Michel Seyt, dirigeant d’une PME de transports par autocars basée à St-Flour (Cantal) et président de la Fédération Nationale des Transports de Voyageurs (FNTV), a été élu président de l’Association pour la Promotion des Acteurs de la Mobilité (APAM) – cf. Brèves n°23. Cette association, créée au printemps 2009, vise à favoriser les échanges entre les acteurs de la mobilité urbaine (UTP) et non urbaine (FNTV).

          A consulter :  site de la FNTV



        • Lancement d’un deuxième appel à projet TCSP
          Après un premier appel à projet pour le développement de transports en commun en site propre en octobre 2008, pour lequel 50 projets recevront une subvention de l’Etat (800 millions d’euros au total), Dominique Bussereau a annoncé, fin novembre, lors des 22ème rencontres nationales du transport public qu’un « deuxième appel à projets sera lancé au printemps 2010 ».

          A consulter : site Localtis.info

        Transport ferroviaire

        • La Cour des Comptes se penche sur le TER :
          S’appuyant sur des données collectées sur un panel de régions (Alsace, Bourgogne, Haute-Normandie, Midi-Pyrénées, Picardie et Rhône-Alpes) représentatives des disparités françaises, la Cour des Comptes a publié le 25 novembre 2009 un rapport thématique intitulé « Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre ».  

          Ce rapport met plus particulièrement en avant :
          - L’amélioration du service rendu aux usagers par des services mieux adaptés, plus fréquents, avec du matériel roulant moderne, des tarifications attractives… Ceci s’est traduit par une hausse de 55% du nombre de voyageurs.km sur la période 1997 – 2007, bien que le TER ne traite qu’une très faible part des déplacements réalisés en France métropolitaine (sur la période 1997 – 2007 sa part passe de 0,95 à 1,32%).
          - En revanche, l’analyse des indicateurs financiers interpelle la Cour des Comptes. Alors que le service s’est notablement amélioré, la contribution des usagers est restée stable à environ 20% du coût total. Ainsi, les différents acteurs institutionnels concernés ont augmenté leurs dépenses : les Régions notamment pour le matériel, l’Etat (+40% en euros constant), Réseau Ferré de France, qui perçoit des péages inférieurs à la couverture de l’ensemble de ces coûts. Enfin, la Cour des Comptes estime que « la SNCF n’a pas su réunir les conditions d’une exploitation rentable, en raison  d’une maîtrise insuffisante de ses charges d’exploitation ».
          - Par ailleurs, la Cour des Comptes s’interroge sur le bilan écologique du TER. Elle souligne que le taux d’occupation moyen au niveau national s’établit à seulement 26%, bien que ce chiffre soit à relativiser en fonction du type de dessertes (périurbaine, intercités, zone rurale) et des heures de circulation. Aussi, en croisant cet indicateur de remplissage avec d’autres variables (électrification des lignes, type de matériel employé), l’exploitation par train ne s’avère pas forcément justifié d’un point de vue écologique pour les lignes à faible trafic (moins de 10 trains par jour). Elle préconise de « mettre à l’étude et d’expérimenter de solutions routières alternatives ».
          - Enfin, la Cour des Comptes estime que l’ouverture à la concurrence peut constituer un « facteur d’amélioration des conditions d’exploitation de ces transports ». Elle souhaite la mise en place d’expérimentation, en s’inspirant des meilleures pratiques de nos voisins européens.

          A consulter : Cour des Comptes - Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre – novembre 2009 ; 150 pages
        • Vers un fond de péréquation pour financer les grandes lignes d’aménagement du territoire :
          Le gouvernement étudie la mise en place d’un fond de péréquation pour financer les liaisons « Corail Intercités » et les trains de nuit déficitaires. La piste la plus probable pour collecter ce fond passerait par un prélèvement de quelques euros sur le prix des billets de TGV. Ce fond serait géré par l’AFITF (Agence de Financement des Infrastructures de Transports de France).

          Au plan national, une quinzaine de lignes pourrait être concernée, dont certaines passant en Auvergne, comme Bordeaux <> Lyon, Nantes <> Lyon, Paris <> Montluçon, Clermont-Ferrand <> Nîmes et Clermont-Ferrand <> Béziers.

          A consulter : site de Localtis.info



        • Ouverture à la concurrence des transports ferroviaires de voyageurs :
          Au 1er janvier 2010, l’ouverture à la concurrence sera effective pour le transport ferroviaire international de voyageurs. Néanmoins, peu d’acteurs entrent dans la bataille. A ce jour, en France, seules des liaisons avec l’Italie (Paris <> Gènes, Paris <> Turin) devraient connaître une concurrence entre SNCF et Trenitalia au cours de l’été 2010. Cette dernière pourra prendre des passagers sur la partie française du parcours (cabotage notamment entre Paris et Chambéry) sous réserve que son activité principale reste transfrontalière.

          Concernant, l’ouverture à la concurrence pour les transports régionaux le gouvernement a confié une mission au Sénateur Francis Grignon, qui rendra son rapport après les élections régionales.

          A consulter : site du Sénat

        Transport aérien

        • L’activité des aéroports français touchée par la crise, notamment à Strasbourg et Clermont-Ferrand :
          Bien que les volumes de trafics traités par les aéroports français soient très différents d’un aéroport à l’autre (environ 60 millions de passagers à Roissy, 8 millions à Lyon, 500 000 à Clermont-Ferrand…), les évolutions sur les 9 premiers mois de l’année 2009 montrent globalement une baisse de fréquentation.

          Cette baisse se situe aux environs de 5% pour plusieurs aéroports dont Lyon, Orly, Roissy ou Nice. Ce phénomène de réduction d’activité touche plus sévèrement Mulhouse – Bâle, Strasbourg et Clermont-Ferrand (-28%). Pour les deux plates-formes alsaciennes ce constat s’explique principalement par la montée en puissance du TGV Est. En revanche, la chute de trafic sur Clermont-Ferrand est liée à la suppression de plusieurs lignes de son hub.

          Evolution 2008 – 2009 de la fréquentation des principaux aéroports français

          Source DGAC – données sur les mois de janvier à septembre




        Intermodalité

        • Rencontre de l’OITC du Sud-Est à Clermont-Ferrand :
          L'Office Interconsulaire des Transports et des Communications du Sud-Est (OITC) est une instance animée par le réseau des chambres consulaires (CCI,chambres des métiers et chambres d'agriculture) qui réfléchit à l'ensemble des modes de transports à l'échelle du Grand Sud-Est (Bourgogne, Auvergne, Rhône-Alpes, PACA, Languedoc-Roussillon "Est" et Franche-Comté "Sud-Ouest").

          La rencontre de Clermont-Ferrand (18/12/2009) réunissait des acteurs des chambres consulaires et des transports (RFF, VNF, DGAC, DRE Rhône-Alpes, DRE Auvergne, SNCF, Air France, transporteurs routiers...) pour faire le bilan d'une année de travail sur les thèmes du fluvial et portuaire, l'aérien, le transport ferroviaire et le transport routier.

          Concernant le transport aérien, 2009 connaît un recul de l’activité aérienne, marqué par la baisse des voyages d’affaires, qui sont par ailleurs les plus rémunérateurs. Ceci implique des stratégies visant à rationaliser les coûts. Globalement les dessertes peu fréquentées sont abandonnées (cas de plusieurs lignes au départ de Clermont-Ferrand).

          Les grands projets ferroviaires du Sud-Est ont été rappelés (LGV Rhin-Rhône, Paca…) avec un zoom sur la future LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon. RFF a d’ailleurs indiqué que l’amélioration de la liaison Clermont-Ferrand <> Lyon fait partie des fonctionnalités recherchées. Le projet d’Opérateur Ferroviaire de Proximité en Auvergne a également été exposé.

          Concernant le transport routier, les Plans de Modernisation des Infrastructures routières (PDMI) des régions du Sud-Est ont été présentés. Ils se substituent au volet « routes » des CPER. Le montage financier est variable d'une région à l'autre, avec une plus (PACA) ou moins (Auvergne) grande implication financière des collectivités locales auprès de l’Etat. La problématique lyonnaise a été abordée : une nouvelle solution de raccordement A89 / A6 est à l’étude, le Contournement Ouest de Lyon (COL) semble abandonné et le Tronçon Ouest du Périphérique (TOP) fera l’objet d’un Débat Public en 2010.
        Automobile

        • Nouveau système d’immatriculation des véhicules généralisé aux véhicules d’occasion :
          Le nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) inauguré en avril 2009 sur les véhicules neufs a été étendu aux véhicules d’occasion depuis le 15 octobre 2009. Désormais, le numéro d’immatriculation est inchangé en cas de vente du véhicule.

          A consulter : Le site du Système d’Immatriculation des Véhicules
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        VU DANS LA PRESSE NATIONALE :

        • Clermont-Ferrand – Saint-Etienne, fers de lance d’une future LGV – Traits d’Agence – hiver 2009
        • Clermont et Provins rejoignent Agir – Ville, Rail et Transports – 2 décembre 2009
        • Auvergne : Les 13 AO signent un protocole d'accord pour améliorer l'intermodalité – Ville, Rail et Transports – 4 novembre 2009
        • Auvergne / Rhône-Alpes – Oui à la LGV – Le Moniteur – 30 octobre 2009
        • Les opérateurs ferroviaires de proximité au secours de Fret SNCF – Ville, Rail et Transports – 23 septembre 2009

          PUBLICATIONS :

          • ADEME / ADETEC – l’autopartage dans la sphère privée - novembre 2009 ; 170 pages
            A télécharger sur le site de l'            ADETEC

          • ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l’agglomération Strasbourgeoise) – Les modes actifs – novembre 2009 ; 12 pages
          • Agence d'Urbanisme et d'Aménagement du Territoire Toulouse Aire Urbaine (AUAT) / INSEE Midi-Pyrénées – Territoire et emploi aire urbaine de Toulouse – novembre 2009 ; 86 pages
          • Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) – Lettre d’information de l’Observatoire des déplacements de la région grenobloise – automne 2009 ; 10 pages
            S’abonner auprès de obsdep@aurg.org

          • Bahnville2 (MEEDM, Région Rhône-Alpes, St-Etienne Métropole, EPORA, EPA, SNCF) – Favoriser le développement d’un urbanisme orienté vers le rail : guide pour construire un observatoire des temps de parcours intermodaux et du foncier autour d’une gare – novembre 2009 ; 76 pages
          • CERTU – La marche au cœur des mobilités – Etat des connaissances
            Télécharger le résumé

          AGENDA :

          • Centre de Ressources et de Développement A75 – L’A75, une ressource pour le développement des territoires – Séverac-Le-Château (Aveyron) – 26 janvier 2010
            A consulter : Présentation du CRD A75 / contact colloque 04 27 04 51 30


          • CERTU – CNFPT – MEEDM – Les entretiens du CERTU - La ville durable : stratégies, méthodes et savoir-faire : pour quels besoins ? pour répondre à quelles attentes ? – Lyon – 2 et 3 février 2010
            Consulter le programme
          • Congrès ATEC-ITS France 2010 – Versailles – 3 et 4 février 2010
            A consulter : www.atec-itsfrance.net
          • Intermodes 2010 – Le congrès et l’exposition dédiés à l’intermodalité du transport de voyageurs – Bruxelles – 3 et 4 février 2010
            A consulter : www.intermodes.com



          SITE INTERNET :

          • Le site de Bahn Ville 2, pour tout savoir sur un urbanisme orienté vers le rail et l’intermodalité – Retour d’expérience de l’agglomération stéphanoise

          LOI, DECRET, ARRETE :

          • LOI n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports - NOR: DEVX0816035Lr




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          Premières Analyses / Exploitations des « flux de mobilité : déplacements domicile-travail » du recensement de la population 2006 


          Dans le précédent dossier (cf. Brèves n°23), nous vous présentions des premiers résultats du recensement de la population concernant la mobilité des actifs. Les données disponibles permettaient de constater qu’une plus forte proportion d’actifs quitte leur commune de résidence pour se rendre sur leur lieu de travail.

          Le présent dossier approfondit le thème des navettes domicile-travail dans l’agglomération clermontoise, en appui sur les dernières données communiquées par l’INSEE, au cours de l’automne 2009.


          Importance des flux radiaux-concentriques en direction de Clermont-Ferrand pour le motif emploi :

          Au-delà de proposer un emploi à nombres de ses résidents (72% des actifs habitant Clermont-Ferrand y travaillent), Clermont-Ferrand accueille de nombreux actifs des communes périphériques.

          L’analyse des flux domicile -> travail supérieurs à 500 mouvements concernent principalement les communes de Clermont Communauté, à l’exception de Durtol et Nohanent (aux environs de 450 mouvements).

          Au-delà des communes de Clermont-Communauté, les flux supérieurs à 500 mouvements proviennent de Riom / Châtel-Guyon / Volvic au Nord, des principales communes périurbaines au Sud de l’agglomération (La Roche-Blanche, Vic-Le-Comte...) ainsi que d’Issoire (flux entrant dans cette catégorie en 2006 avec 510 actifs concernés). Le flux Clermont-Ferrand -> Issoire est un peu moindre (427 mouvements). En revanche, les flux sont aux environs de 200 / 250 actifs par sens entre Clermont-Ferrand et Thiers ou Vichy.

          Flux Domicile -> Travail de ou vers Clermont-Ferrand (> 500 migrations – 1999, 2006)
          cliquer sur les cartes pour les agrandir


          Pour en savoir plus, télécharger les tableaux « Déplacements domicile travail – Flux > 500 de / vers Clermont-Ferrand »   1999   et   2006

          Bien qu’il faille « manier » avec précautions les comparaisons avec le recensement de 1999, en raison de différences de définition de la population active, la physionomie des échanges radiaux-concentriques évolue peu.

          La modification la plus notable concerne les flux à « contre-courant ». En effet, de plus en plus d’actifs quittent Clermont-Ferrand pour exercer dans une commune périphérique. Des progressions très importantes s’observent pour les flux Clermont-Ferrand -> Aubière (de 1 438 à 1 880 migrations quotidiennes) et Clermont-Ferrand -> Riom (de 840 à 1 155 migrations quotidiennes).

          Concernant les flux en direction de Clermont-Ferrand, ils sont globalement stables, même s’ils baissent (par rapport à 1999) dans certaines communes (notamment à Ceyrat, Le Cendre, Châteaugay, Veyre-Monton, Cournon, Cébazat, Blanzat…), alors qu’ils progressent pour d’autres (notamment depuis Issoire, Pont-du-Château, Châtelguyon, Orcines, Volvic….).



          Des flux de périphéries à périphéries plus faibles, mais qui se développent fortement :

          Les principales migrations domicile-travail entre communes périphériques s’établissent principalement dans l’agglomération de Riom et dans la couronne Sud de Clermont-Ferrand.

          Ces migrations transversales sont toutefois bien inférieures en volume à celles en relation avec Clermont-Ferrand. En effet, un rapport de 1 à 8 sépare le flux radial le plus « massif » (Chamalières -> Clermont-Ferrand : 4 017 déplacements) du flux transversal le plus fort (Châtelguyon -> Riom : 477).


          Flux Domicile -> Travail hors Clermont-Ferrand (> 100 migrations – 1999, 2006)
          cliquer sur les cartes pour les agrandir


          Pour en savoir plus, télécharger les tableaux « Déplacements domicile travail – Flux > 100 hors Clermont-Ferrand »   1999   et   2006


          Les mouvements transversaux tendent à se développer. En effet, 60 « Origines-Destinations » avec au moins 100 flux sont identifiées en 2006, contre 44 en 1999 et seulement 31 en 1990.

          Aubière et Riom ressortent comme les communes les plus attractives pour les actifs des communes périphériques.

          L’attraction exercée par Riom est ancienne du fait en partie de son statut de Sous-Préfecture (services administratifs, hôpital, justice...). Les flux en direction de Riom tendent à baisser avec les communes de sa toute proche périphérie (Enval, Marsat, Ménétrol, Mozac, Volvic), mais Riom attire de plus en plus d’actifs de l’agglomération clermontoise (Cébazat, Chamalières, Châteaugay, Gerzat, Pont-du-Château).

          La polarisation sur Aubière est récente et s’est sensiblement développée entre 1999 et 2006. En effet, en 1999, seules 5 communes (hors Clermont-Ferrand) envoyées au moins 100 actifs. En 2006, 14 communes sont dans ce cas. Les communes attirées par Aubière sont principalement situées dans la périphérie Sud (de Ceyrat à Pont-du-Château en passant par les-Martres-de-Veyre).


          En savoir plus : site de l’INSEE – Recensement de la population 2006 – Données téléchargeables – bases sur les flux de mobilité



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            Les brèves de l’Observatoire des Déplacements - n°24 - janvier 2010
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            Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole

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